mode de production

Source réglementaire: Commission Implementing Regulation (EU) 2025/2547, Article 1(6)
Définition
une technique spécifique employée dans un procédé de production pour produire des marchandises
Contexte supplémentaire

Where the same good can be made through more than one process — steel through a blast furnace, direct reduced iron, or an electric arc furnace; aluminium as primary or secondary — CBAM tracks the production route separately, because different routes carry very different emissions. This matters both for the emissions calculation itself and for the CBAM benchmark used to adjust for free EU ETS allowances, which is set per production route rather than per good alone.

Affiché en anglais, le temps que la traduction soit finalisée.

Termes associés
Aperçu

Votre assistant IA MACF

Il s’agit de la version aperçu d’Ask Cora : obtenez des réponses instantanées et précises sur le MACF. Vous ne trouvez pas votre réponse ? Débloquez la version complète.

Pôle de connaissances MACF

Une ressource ouverte sur le MACF, proposée par l’équipe CORA CBAM Importer.


Ce contenu est fourni à titre d’information générale uniquement et ne constitue pas un conseil juridique ou de conformité.© 2026 Ventum Consulting GmbH & Co. KG · par Ventum Consulting