Méthodologie des émissions

Le MACF distingue deux types de marchandises. Les « marchandises simples » sont produites à partir de matières entrantes considérées comme ayant des émissions intrinsèques nulles selon la méthodologie MACF, de sorte que leurs émissions intrinsèques proviennent entièrement de leur propre production. Les « marchandises complexes » sont fabriquées à partir de précurseurs pertinents qui sont eux-mêmes des marchandises MACF ; les émissions intrinsèques de ces précurseurs doivent être incluses dans les émissions intrinsèques de la marchandise complexe. Le clinker de ciment, un précurseur utilisé pour fabriquer le ciment Portland, en est un exemple typique.

Les émissions directes sont celles générées pendant la production des marchandises MACF, y compris celles issues du chauffage et du refroidissement consommés lors de la production, quel que soit le lieu où ce chauffage ou ce refroidissement est produit. Les émissions indirectes sont celles issues de l'électricité consommée pendant la production. Les émissions directes et indirectes intrinsèques des précurseurs pertinents sont également incluses. Le champ d'application du MACF se limite aux émissions directes pour la fonte, le fer et l'acier, l'aluminium et l'hydrogène, tandis que les importateurs de ciment et d'engrais (ainsi que de minerai de fer aggloméré) doivent déclarer à la fois les émissions directes et indirectes.

Les émissions indirectes sont calculées en multipliant l'électricité consommée pendant la production d'une marchandise MACF par le facteur d'émission de l'électricité applicable. Ce facteur reflète soit le facteur d'émission du réseau fournissant l'électricité, soit un facteur d'émission réel de l'électricité lorsque les règles MACF le permettent, en fonction du pays ou de la région de production de l'électricité. Les émissions indirectes ne sont comptabilisées que pour les marchandises dont les émissions indirectes relèvent du champ d'application du MACF — à savoir le ciment et les engrais (ainsi que le minerai de fer aggloméré).

Lorsque des données vérifiées sur les émissions réelles ne sont pas disponibles, les déclarants autorisés peuvent utiliser des valeurs par défaut pour toutes les marchandises MACF à l'exception de l'électricité. Les valeurs par défaut sont spécifiques à chaque pays et à chaque année et sont établies à l'annexe I du règlement d'exécution (UE) 2025/2621 ; lorsqu'une marchandise ou un pays n'y figure pas, les valeurs « autres pays et territoires » s'appliquent. Les valeurs par défaut comportent une majoration — 10 % en 2026, 20 % en 2027 et 30 % à partir de 2028 (avec une majoration réduite de 1 % pour les engrais) — conçue pour éviter toute sous-estimation des émissions. Il en résulte que l'utilisation de valeurs réelles vérifiées est généralement plus avantageuse que le recours aux valeurs par défaut lorsque des données réelles sont disponibles.